Conseil Municipal du 21 octobre 2011
DELIBERATIONS
10 - Equipements et services urbains
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2011-CM-140 | SERVICE DE LOCATION DE VELOS : renouvellement dune convention - Délibération - Annexe | ||
2011-CM-141 | RAPPORT ANNUEL 2010 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION ET DEXPLOITATION DE LABATTOIR MUNICIPAL - Délibération - Annexe - Annexe |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2011-CM-142 | PAROISSE ST-JOSEPH : subvention pour les travaux d'économie d'énergie au Presbytère de la Paroisse St-Joseph - Délibération - (sans annexe) | ||
2011-CM-143 | RECEVEUR MUNICIPAL : indemnité de conseil - Délibération - (sans annexe) |
15 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2011-CM-127 | MODIFICATION ET EXTENSION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES - Délibération - (sans annexe) | ||
2011-CM-128 | FUSION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU CARREFOUR DES TROIS CROIX - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | ||
2011-CM-129 | EXTENSION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : transfert des agents - Délibération - Annexe - Annexe |
18 - Sécurité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2011-CM-139 | CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE ET LES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT - Délibération - Annexe |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2011-CM-130 | DEVELOPPEMENT SPORTIF : convention de partenariat et de financement pour la construction d'un gymnase multisports territorial - Délibération - Annexe |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2011-CM-131 | SOCIETE DINVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe) | ||
2011-CM-132 | SOCIETE DINVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : acquisition dactions par la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe) | ||
2011-CM-133 | SOCIETE DINVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : modification des statuts - Délibération - Annexe - Annexe | ||
2011-CM-134 | SOCIETE DINVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : modification du nombre des administrateurs - Délibération - (sans annexe) | ||
2011-CM-135 | CESSION DE TERRAINS : rue des Potiers - Délibération - Annexe | ||
2011-CM-136 | CESSION DE TERRAINS : route de Strasbourg (société ESPACE H) - Délibération - Annexe - Annexe | ||
2011-CM-137 | ACQUISITION DE TERRAIN : Chemin Valette - rue Notre Dame - Délibération - Annexe | ||
2011-CM-138 | AUTORISATION D'UNE VENTE ET MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : rue du Prêteur - Délibération - Annexe |
98 - Huis clos
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2011-CM-144 | TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen dune demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2011-CM-124 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2011-CM-125 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2011 - Délibération - (sans annexe) | ||
2011-CM-126 | CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe) |