Conseil Municipal du 21 octobre 2011




DELIBERATIONS

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-140SERVICE DE LOCATION DE VELOS : renouvellement d’une convention - Délibération - Annexe
2011-CM-141RAPPORT ANNUEL 2010 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION ET D’EXPLOITATION DE L’ABATTOIR MUNICIPAL - Délibération - Annexe - Annexe

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-142PAROISSE ST-JOSEPH : subvention pour les travaux d'économie d'énergie au Presbytère de la Paroisse St-Joseph - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-143RECEVEUR MUNICIPAL : indemnité de conseil - Délibération - (sans annexe)

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-127MODIFICATION ET EXTENSION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-128FUSION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU CARREFOUR DES TROIS CROIX - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
2011-CM-129EXTENSION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : transfert des agents - Délibération - Annexe - Annexe

18 - Sécurité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-139CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE ET LES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT - Délibération - Annexe

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-130DEVELOPPEMENT SPORTIF : convention de partenariat et de financement pour la construction d'un gymnase multisports territorial - Délibération - Annexe

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-131SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-132SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : acquisition d’actions par la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-133SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : modification des statuts - Délibération - Annexe - Annexe
2011-CM-134SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : modification du nombre des administrateurs - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-135CESSION DE TERRAINS : rue des Potiers - Délibération - Annexe
2011-CM-136CESSION DE TERRAINS : route de Strasbourg (société ESPACE H) - Délibération - Annexe - Annexe
2011-CM-137ACQUISITION DE TERRAIN : Chemin Valette - rue Notre Dame - Délibération - Annexe
2011-CM-138AUTORISATION D'UNE VENTE ET MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : rue du Prêteur - Délibération - Annexe

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-144TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d’une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-124CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-125CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-126CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)